Conditions-vente-Konta

PREAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Ventes (Services) ont pour objet de régir les termes et conditions ainsi que les modalités selon lesquelles PIVOTECH_ONE (ci-après désigné le PRESTATAIRE) fournit ses services à ses clients. Les présentes Conditions Générales de Service prévalent sur les informations commerciales affichées sur le site www.konta.xyz, celles-ci pouvant être amenées à être modifiées à tout moment et sans préavis, ou sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Services s’appliquent, sans restriction ni réserve, entre PIVOTECH_ONE et toute personne physique ou morale (TPE – PME – Association & Organisation) domiciliée au Bénin et dans la Sous-régions, pour tout achat de services payants fournis par l’intermédiaire du site www.konta.xyz de PIVOTECH_ONE directement ou par ses consultants extérieurs ou correspondants locaux.

Les Conditions Générales visent à définir les modalités entre le site www.konta.xyz et le client, à partir de la passation de la commande jusqu’à la fourniture du service commandé, y compris le paiement.

ARTICLE 2 - Modes et conseils d'utilisation du service

Konta.xyz fournit à ses abonnés un ensemble de logiciels en ligne leur permettant de traiter leur propres données et accessibles à partir de n'importe quel poste ou smartphone relié à internet et équipé d'un navigateur compatible. Les données traitées appartiennent à l'abonné et à ce titre il est seul responsable du contenu des informations transmises. Les données sont acheminées par le réseau internet après cryptage selon le protocole SSL.

L'utilisation du site est possible après que l’abonné ait adressé par voie électronique ou rempli en ligne un formulaire d’abonnement et réglé par chèque, virement ou en espèce le montant de son abonnement.

Le site est régulièrement modifié en fonction des améliorations ou des mises à jour apportées sans information préalable auprès des abonnés.

Konta.xyz est destiné à une clientèle de professionnels (Profession libérale, TPE – PME – Association & Organisation).

ARTICLE 3 – DURÉE DU CONTRAT

Le contrat prend effet le jour de la souscription de l’abonnement accompagné du paiement

par les moyens cités à l’article 2 ou dès la réception de la facture d’abonnement par voie

électronique dans les Huit (08) jours de la réception de la facture au plus tard.

Konta.xyz propose deux formules d'abonnement :

Abonnement Liberté :

L'abonnement débute au jour de la souscription et se termine le dernier jour du mois. Il se

renouvelle par tacite reconduction pour 30 jours calendaires.

Abonnement 1 an :

L’abonnement annuel débute le premier jour de la souscription et se termine au bout de 360

jours calendaires. L’abonnement se renouvelle par tacite reconduction.

Il est de la responsabilité de l’abonné d'anticiper la terminaison d'une période de souscription

dont les conséquences seraient de la seule responsabilité du Client.

ARTICLE 4 – Fin de contrat

À la fin du contrat, les données de l'abonné sont conservées 90 jours. Au-delà, les données

du client seront détruites sans préavis. Il appartient à l'abonné d'imprimer toutes ses

données ou de les récupérer au format choisi (excel, pdf, txt) avant leur suppression.

Résiliation du Contrat à l’initiative du Client

Formule liberté : Le Contrat peut être dénoncé à tout moment par l’abonné par simple email.

La résiliation prend effet à la fin du mois en cours.

Formule annuelle : Le Contrat peut être dénoncé à tout moment par l’abonné par simple email.

La résiliation prend effet à compter de l'échéance de l'abonnement en cours. Aucun

remboursement n'est effectué en cas de résiliation de l'abonnement en cours d'année.

Résiliation du Contrat à l’initiative de konta.xyz pour non-paiement d’une facture

Dans le cas d’un retard de règlement supérieur à 08 jours dès la réception de la facture

d’abonnement par voie électronique, d’une quelconque somme due par l’abonné, konta.xyz

peut considérer que le contrat a été résilié à la date d’exigibilité de la créance.

Résiliation du Contrat à l’initiative de konta.xyz pour un autre motif

konta.xyz se réserve le droit de résilier le contrat à tout moment en cas de non-respect par

l’abonné de ses obligations (commission d’une infraction judiciaire, etc.).

En outre, konta.xyz se réserve le droit de résilier unilatéralement le contrat dans le cas où la

quantité d’informations chargées et/ou échangées par l’abonné créerait des problèmes de

fonctionnement aux serveurs konta.xyz et donc au fonctionnement de ces serveurs pour les

autres clients.

Dans ces deux cas, l’abonné concerné sera prévenu par lettre recommandée avec accusé

de réception et aura accès au service pendant une durée maximale d’un mois.

Les sommes réglées par l’abonné et correspondant à la période restant à courir de son

contrat au-delà du préavis indiqué ci-dessus lui seront restituées.

ARTICLE 5 – Retrait du droit d’accès

Konta.xyz se réserve le droit en cas de non-paiement par l’abonné de l’une des factures ou

en cas de non-respect de l’une quelconque des clauses des présentes Conditions Générales

de Services, de suspendre l’accès à ses services jusqu’au règlement complet des sommes

dues.

ARTICLE 6 : Protection des données personnelles

Le client est propriétaire des données hébergées sur le site konta.xyz et à ce titre

responsable de traitement. Konta.xyz à la qualité de sous-traitant.

Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent à respecter la

réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en

particulier, le Code Numérique du Bénin.

Le client confie à konta.xyz l’hébergement de données utilisées dans le cadre de traitements

informatisés réalisés par le responsable de traitement à finalité de facturation, comptabilité,

déclarations fiscales ou de paie.

Le responsable du traitement est la société PIVOTECH_ONE.

Les personnes habilitées à traiter les données et destinataires des informations : sont le

personnels de PIVOTECH_ONE et ses partenaires.

Lors de la communication des données personnelles sur le site internet, il est indiqué si la

communication est facultative ou obligatoire par l'indication d'une étoile rouge lorsque la

communication est obligatoire.

Le défaut de réponse obligatoire à une demande de données personnelles entraîne, le cas

échéant, l'impossibilité d'envoyer le formulaire concerné ou de prendre contact avec

PIVOTECH_ONE.

Le client accède à son dossier par un identifiant ou code client et un mot de passe qui sont

strictement personnels et confidentiels. Il s’engage à les garder secrets et à ne pas les

divulguer sous quelque forme que ce soit. Leur transmission à des tiers, par l’abonné, se fait

sous son entière responsabilité.

En cas de perte ou de vol de l’un de ses identifiants l’abonné doit en avertir konta.xyz sans

délai par e-mail afin d’envisager ensemble les mesures appropriées.

En vertu du code relatif à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le client dispose d'un

droit d'accès, de rectification et d'opposition au traitement de ses données, en s’adressant à

l’adresse suivante : contact@pivotech.xyz.

Konta.xyz s’engage à :

  • garantir la confidentialité des données à caractère personnel hébergées.
  • prendre en compte, s’agissant de ses outils, produits, applications ou services, les

principes de protection des données dès la conception et de protection des données

par défaut.

  • n'effectuer, en dehors des nécessités techniques, aucune copie des données

stockées et à n'en faire aucune utilisation autre que celles prévues pour l'exécution

des présentes Conditions Générales de Services. Il est prévu que les données non

personnelles peuvent faire l’objet d’une utilisation statistique (édition de ratios par

secteur d’activité par exemple).

  • faire signer à ses employés qui accèdent aux données stockées par les clients dans

le cadre de l’assistance technique logicielle ou de la maintenance de la base de

données une déclaration de confidentialité et veiller à ce qu’ils reçoivent la formation

nécessaire en matière de protection des données à caractère personnel.

  • assister le responsable du traitement, à s’acquitter de son obligation de donner suite

aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées : droit d’accès, de

rectification, d’effacement et d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la

portabilité des données, etc…

ARTICLE 7 : Sauvegarde et destruction des données

Les données du responsable du traitement sont accessibles en ligne via l’interface du site

pendant toute la durée de l’abonnement. En cas de résiliation, elles sont encore accessibles

en ligne pendant 90 jours à des fin de récupération au format txt, csv, pdf ou edi puis

supprimées du site.

Konta.xyz conserve une sauvegarde quotidienne de la base de données sur des serveurs

externes (données non publiques, non accessibles par internet). Les données utilisateurs

sont conservées 10 ans maximum conformément à la législation comptable. Une

réinstallation de sauvegarde par notre service maintenance est possible sur demande

(prestation payante).

ARTICLE 8 : Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site, que ce soit les textes ou images, est la propriété de

PIVOTECH_ONE et est protégé par les lois béninoises et internationales relatives à la

propriété intellectuelle. La divulgation des éléments du site internet ne saurait en aucun cas

être interprétée comme accordant une licence ou un droit d'utilisation quelconque des

éléments distinctifs du site internet protégés par le droit de la propriété intellectuelle et

notamment le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, utilisation, diffusion, publication, modification totale ou

partielle du contenu du site, pour quelque motif, par quelque procédé et sur quelque support

que ce soit, est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de

contrefaçon. Ainsi aucun des documents provenant du site ne peut être copié, reproduit,

publié, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit.

Cependant, il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour

l'utilisation personnelle du client et uniquement à des fins non commerciales et non

lucratives, à condition que le client ne modifie pas les informations contenues et qu'il

conserve intactes toutes les mentions relatives à la propriété. La modification de ces

documents ou l'utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de la propriété

intellectuelle.

Les logos des partenaires et toute autre référence, restent la propriété des auteurs et

sociétés extérieures à konta.xyz. Toute reproduction ou enregistrement de quelque sorte ou

sur quelque support qu'il soit est soumise à la licence d'utilisation de konta.xyz.

ARTICLE 9 - Comportement des membres

Les abonnés s'engagent à ne commettre aucune des actions suivantes lors de l'utilisation

des services :

  • violer, intentionnellement ou non, toute loi ou réglementation nationale ou

internationale en vigueur ainsi que tout acte juridique et toutes autres règles ayant

force de loi.

  • collecter et stocker ou transmettre des données personnelles afférentes aux

utilisateurs.

  • ne pas transmettre via konta.xyz par quelque moyen que ce soit des données non

sollicitées notamment des chaînes de courrier ou des messages publicitaires

(Spams).

  • tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en usurpant le nom ou la dénomination

sociale d'autres personnes et plus particulièrement en vous faisant passer pour un

employé ou un affilié de konta.xyz.

  • de ne pas tenter d'accéder ou de faire accéder une personne aux services par tout

moyen détourné ou l'usage de Chevaux de Troie.

  • télécharger, afficher, transmettre, par courrier électronique ou de toute autre manière,

tout contenu comprenant des virus informatiques ou tout autre code, dossier ou

programme conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout

Logiciel, ordinateur, ou outil de télécommunication sans que cette énumération ne

soit limitative.

Sans qu'ils ne soient limitatifs les agissements visés ci-dessus peuvent mener konta.xyz à

fermer votre compte et à vous interdire d'utiliser ses services.

ARTICLE 10 – Responsabilité de konta.xyz

L’abonné reconnaît avoir pris connaissance de l’ensemble de ses obligations et plus

généralement de toutes les conditions relatives à l’utilisation des services proposés par

konta.xyz.

En aucune circonstance konta.xyz ne pourra être tenue pour responsable de manière directe

ou indirecte d’un quelconque préjudice causé au client ou à un tiers du fait de l’utilisation

d’un service de konta.xyz et ce, quelle qu’en soit la cause. Il est notamment précisé que les

informations contenues sur le site konta.xyz ne peuvent en aucun cas être considérées

comme des conseils formels engageant la responsabilité de konta.xyz et/ou de leurs

auteurs. Les informations, modèles et exemples sont uniquement fournis à titre d'information.

Il appartient à l'abonné de les adapter à sa situation personnelle. Les services proposés sur

le site sont utilisés par l'abonné sous sa propre responsabilité. Il appartient à l'abonné

d'apprécier s'il lui est nécessaire de recourir aux services d'un conseil extérieur pour traiter

ses données en fonction de la complexité de sa situation, de ses opérations et des

connaissances techniques de ses utilisateurs.

Konta.xyz ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, omissions, altérations ou délais

de mise à jour des informations et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur

utilisation. L'engagement de konta.xyz revêt le caractère d'une obligation de moyens,

konta.xyz devant limiter dans la mesure du possible en temps et en nombre les interruptions

des services nécessaires à leur maintenance ou amélioration.

De la même manière, konta.xyz ne pourra être tenu pour responsable de manière directe ou

indirecte d’un quelconque préjudice causé au client ou à un tiers du fait de la non

disponibilité ou d’un dysfonctionnement d’un de ses services et ce, quelles qu’en soient la

cause et la durée. Il ne pourra aussi être tenue pour responsable de manière directe ou

indirecte d’un quelconque préjudice causé au client ou à un tiers du fait d'un tiers mentionné

sur le site (expert-comptable, prestataire, etc...). La mention d'une entité sur le site est faite à

titre d'information ou publicitaire et ne constitue en aucun cas une recommandation de traiter

avec ladite entité.

Konta.xyz ne prend donc pas en charge l’indemnisation des préjudices directs ou indirects,

matériels ou immatériels causés par l’utilisation de l’un de ses services. Il appartient à

l’abonné de souscrire une assurance couvrant ce type de risque ou d’être son propre

assureur.

Dans l'hypothèse où la responsabilité konta.xyz serait engagée, la réparation du préjudice

subi ne pourra excéder le montant de l'abonnement annuel du service incriminé pour un

utilisateur.

La présente clause est considérée comme essentielle et déterminante par konta.xyz qui

n'aurait pas contracté sans elle.

De plus, konta.xyz ne saurait être responsable de tout dommage, direct ou indirect,

consécutif à l'utilisation des données accessibles par internet.

En outre, du fait des caractéristiques et limites de l'internet, que l’abonné déclare

parfaitement connaître, konta.xyz ne saurait voir sa responsabilité engagée pour, notamment

: les difficultés d'accès au site hébergé du fait de la saturation du réseau internet, les

intrusions malveillantes de tiers sur le site malgré les mesures raisonnables de sécurité

mises en place par konta.xyz, les détournements éventuels des mots de passe, codes

confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour l’abonné.

Konta.xyz ne garantit pas que le service sera exempt d'anomalies ou d'erreurs, ni que cellesci

pourront être corrigées, ni que le service fonctionnera sans interruption ou panne, ni

encore qu'il est compatible avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle

expressément préconisée par konta.xyz.

ARTICLE 11 : Prix

Les services proposés par PIVOTECH_ONE sont fournis aux tarifs en vigueur sur le site

internet lors de l'enregistrement de la commande par le client. Les prix des services sont

indiqués en Francs CFA hors taxes.

Une facture est établie par PIVOTECH_ONE et remise au client lors de la fourniture des

services commandés.

Aucun rabais, remise, ristourne ne sera pratiqué par PIVOTECH_ONE.

ARTICLE 12 : Force majeure

Les parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans

l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes

découle d'un cas de force majeure.

Constituent des évènements de force majeure pour les parties : les catastrophes naturelles,

les actes de l'autorité publique, les embargos, les grèves internes ou nationales.

La partie constatant l'événement devra sans délai informer l'autre partie de son impossibilité

à exécuter sa prestation et s'en justifier auprès de celle-ci. La suspension des obligations ne

pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l'obligation en

cause, ni induire le versement de dommages et intérêts ou pénalités.

L'exécution de l'obligation est suspendue pendant toute la durée de la force majeure si elle

est temporaire et ne dépasse pas une durée de 30 jours. Par conséquent, dès la disparition

de la cause de la suspension de leurs obligations réciproques, les parties feront tous leurs

efforts pour reprendre le plus rapidement possible l'exécution normale de leurs obligations

contractuelles. A cet effet, la partie empêchée avertira l'autre de la reprise de son obligation

par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou tout acte extrajudiciaire. Si

l'empêchement est définitif ou dépasse une durée de 30 jours, les présentes seront

résolues de plein droit après l’envoi d’une lettre recommandées avec demande d’avis de

réception par la partie la plus diligente.

ARTICLE 13 - Réclamations

Toute réclamation et/ou contestation de l’abonné à l'encontre de konta.xyz devra être

formulée par l’abonné au plus tard 48 heures à compter de leur fait générateur, sous peine

de déchéance.

Article 14 : Litiges

Les présentes Conditions Générales de Service de la SAS PIVOTECH_ONE et le Contrat

signé entre les parties sont régis par la loi en matière de droit des affaires et des contrats

entre prestataire de services et client.

A défaut de résolution amiable, tout différend persistant entre les parties à propos de

l’exécution ou de l’interprétation des Conditions Générales de Service et du contrat sera de

la compétence du Tribunal de Commerce en République du Bénin.

ARTICLE 15 - Assistance

Konta.xyz fournit une assistance informatique à l’utilisation de ses services.

Cette assistance permet d’accompagner les utilisateurs sur les questions de manipulation

des logiciels : fonctionnement, paramétrage, utilisation des menus, imports de fichier,

connexions, etc…

Le client s’engage à consulter l’aide en ligne avant de contacter l’assistance.

L’assistance peut être contactée par mail à l’adresse contact@pivotech.xyz ou par téléphone

au +229 66 32 76 66 du lundi au vendredi de 9 H à 13 H et de 14 H à 18 H (15 H le

vendredi)

En aucun cas, l’assistance téléphonique ne peut être assimilée à une formation.

Conformément à la législation, l’assistance ne couvre pas :

  • l’indication des écritures à comptabiliser,
  • la résolution de problèmes d’ordre comptable,
  • le contrôle de vos écritures ou déclarations,
  • les problématiques comptables relèvent de la compétence de l’utilisateur.